Présentation du site web de la BAP

Le site web BAP-13.com est édité par la Brasserie artisanale de Provence.

SAS Brasserie Artisanale de Provence au capital de 255 000 €.

Siège social : La Marnière Avenue Olivier PERROY 13790 ROUSSET, France.

Contact par tel : 09 70 92 50 09. Email : contact@bap-13.com

Immatriculation n° 813 736 998 au RCS d’Aix en Provence.

Numéro TVA intracommunautaire : FR75813736998.

Responsable publication : SAS Brasserie Artisanale de Provence.

Prestataire informatique : Baziq, 14, rue Derrière le four, 13115 Saint-Paul-Les-Durance.

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix.

Conditions d’utilisation du site web de la BAP

L’utilisation du site web de la BAP implique l’acceptation pleine et entière par l’utilisateur des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

Le site web est mis à jour régulièrement par la Brasserie Artisanale de Provence qui apporte tous ses efforts pour assurer l’exactitude de l’ensemble des informations mises à la disposition de l’utilisateur.

La BAP se réserve le droit de modifier et/ou corriger, à tout moment et sans préavis le contenu de son site. Il appartient à l’utilisateur de s’en tenir informé, en consultant cette page. La BAP décline, par ailleurs, toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des pages du site, si, malgré tous ses efforts, un souci se présentait, de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service pour quelques raisons que ce soit.

L’accès aux produits et services présentés sur ce site fait l’objet de restrictions concernant les mineurs. Considérant qu’il est soumis notamment aux dispositions de la Loi Evin du 10 janvier 1991, son accès est exclusivement destiné aux seules personnes majeures. Il est de la responsabilité des utilisateurs de garantir leur majorité d’âge.

Gestion des données personnelles des utilisateurs

La navigation sur le site web de la BAP peut entrainer l’installation de cookie(s) sur l’équipement de l’utilisateur pour collecter des informations nécessaire pour lui adresser des services adaptés à son terminal (ordinateur, mobile ou tablette) et l’information sur sa majorité d’âge pour accéder au site web, ainsi que pour recueillir des informations statistiques sur l’utilisation du site web via Google analytics.

Ces cookies sont soumis à l’acception de l’utilisateur qui peut les bloquer en les désactivant soit directement à partir du bandeau cookies sur le site web de la BAP, soit par l’intermédiaire de son navigateur.

La durée de conservation de ces cookies est de 3 mois pour la majorité d’âge, d’un an pour l’acception des cookies et 14 mois pour Google Analytics.

En tout état de cause, la Brasserie artisanale de Provence ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site web de la BAP n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, l’utilisateur peut demander à tout moment l’accès aux données le concernant, leur portage et leur suppression, en s’adressant à contact@bap-13.com.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site web de la BAP, notamment tous les éléments graphiques, sonores, textuels, vidéos et la présentation des produits, sont la propriété exclusive de la SAS Brasserie Artisanale de Provence, sauf mention contraire.

L’utilisateur s’interdit formellement, en conséquence, de procéder à toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, de tout élément particulier faisant partie intégrante du site Internet de la BAP. Toutes reproductions et représentations du site web sont soumises à l’accord exprès et préalable de la BAP. Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur. De même, tout procédé, relevant notamment de la technique du framing ou du deep-linking est formellement prohibé, sauf autorisation expresse, spéciale et écrite délivrée par la BAP. La mise en place de liens hypertextes en direction du site www.bap-13.com est autorisée par la BAP.

La dénomination « Brasserie Artisanale de Provence » a fait l’objet d’un dépôt de marque auprès l’INPI (marque n°19 4 545 578). En conséquence, toute reproduction de cette marque par l’utilisateur, ou un tiers non autorisé par la BAP, constitue un acte de contrefaçon susceptible de poursuites pénales et civiles. Le Client s’interdit donc de porter toute atteinte à la marque « Brasserie Artisanale de Provence ». Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de « Brasserie Artisanale de Provence », à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de SAS Brasserie Artisanale de Provence.

Compétence de juridiction

Les présentes conditions présentées ci-dessus sont régies par le droit français. Toute contestation ou litige, à défaut d’accord amiable, sera soumise à la seule juridiction du Tribunal de Commerce d’Aix- en-Provence.

Le Brew Pub de la BAP est fermé en application des restrictions liées au Covid-19 mais l’espace boutique de la BAP reste ouvert et les livraisons continuent d’être assurées. Prenez soin de vous !